Vendeur :

Artiste nathacha

9a rue Victor Nessler

67600 Baldenheim

Numéro SIRET : 482 453 487 0019

Numéro SIREN : 482 453 487

Commandes

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Nature des œuvres vendues

Tous les tableaux abstraits ou figuratifs en vente sur le site Internet sont proposés par l’artiste peintre art nathacha ou Nathalie MOIO.

Ce statut ouvre un droit de déduction fiscale pour les entreprises. L’acquisition d’une œuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l’artiste Nathalie MOIO alias nathacha garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation.

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Responsabilité et Garantie

Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

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